Marque renouvelée - Marque en vigueur

EdT
INDEX EDUCATION, SA

Numéro de dépôt :
3465040
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/11/2026
EdT de INDEX EDUCATION

Présentation de la marque EdT

Déposée le 24 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « EdT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION domicilié(e) Rue Charpak, CS 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 351 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, index education, Mme farrie chantal domicilié(e) RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France.

La marque EdT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EdT arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

INDEX EDUCATION a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPLANNING CCCA/BTP , iDevoir , HYPERNOTE , HYPERPLANNING , INDEX EDUCATION , PRONOTE , ESPACE ETUDIANTS , PRONOTE , CLOUD PRONOTE , EDT 2009


INDEX EDUCATION, SA - Rue Charpak, CS 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France - SIREN 384351599


index education, Mme farrie chantal - RUE charpak, cs 90001 - 13388 - MARSEILLE cedex 13 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 29 avril 2013 - Erratum;Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°599903 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2016 n°2632722 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistees par ordinateur. Service de messagerie electronique. Raccordement par telecommunications à un reseau electronique mondial.