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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION
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EDT 2009
Marque expirée - Marque en non vigueur

EDT 2009
INDEX EDUCATION, SA

Numéro de dépôt :
3672465
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2019
EDT 2009 de INDEX EDUCATION

Présentation de la marque EDT 2009

Déposée le 26 août 2009 par la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDT 2009 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDEX EDUCATION domicilié(e) ZONE BARONNE TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT - 13388 - MARSEILLE CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 351 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEX EDUCATION domicilié(e) ZONE BARONNE TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT - 13388 - MARSEILLE CEDEX 13 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDT 2009 est expirée depuis le 26 août 2019.

INDEX EDUCATION a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPLANNING CCCA/BTP , iDevoir , HYPERNOTE , HYPERPLANNING , INDEX EDUCATION , PRONOTE , ESPACE ETUDIANTS , PRONOTE , CLOUD PRONOTE , PROFNOTE


INDEX EDUCATION, SA - ZONE BARONNE TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT - 13388 - MARSEILLE CEDEX 13 - France - SIREN 384351599


INDEX EDUCATION - ZONE BARONNE TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT - 13388 - MARSEILLE CEDEX 13 - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.