Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCHOLTÈS
INDESIT COMPANY France SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1212428
Date de dépôt :
07/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022

Présentation de la marque SCHOLTÈS

Déposée le 7 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDESIT COMPANY France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHOLTÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDESIT COMPANY France domicilié(e) 3 Boulevard Georges Bidault, CROISSY BEAUBOURG - 77437 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 075 404 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque SCHOLTÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCHOLTÈS est expirée depuis le 7 septembre 2022.

INDESIT COMPANY France a également déposé les autres marques suivantes : CONTRAT 5 SUR 5 , ATTITUDE , Scholtès , , le contrat 5 sur 5 , Scholtès ,


INDESIT COMPANY France SAS, Société par Actions Simplifiée - 3 Boulevard Georges Bidault, CROISSY BEAUBOURG - 77437 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 335075404


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Inscription - Transmission de propriété n°21180 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2002 n°2225511 - Publication au BOPI 2002-07-31

Renouvellement sans limitation n°2008254 - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 9 août 2006 - Changement de dénomination n°438949 - Publication au BOPI 2006-08-09

Inscription le 2 septembre 1996 - Changement de dénomination n°205493 - Publication au BOPI 1996-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508174 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31

Inscription le 20 octobre 2017 - Changement d'adresse n°710020 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Inscription le 20 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710018 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Inscription le 27 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713747 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-27

Tous appareils ménagers, appareils électro-ménagers en général, installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, machines à laver et accessoires, appareils à sécher le linge, machines à laver la vaisselle, machines à repasser;mixeurs, broyeurs, ventilateurs, aérateurs conditionneurs d'air, réfrigérateurs, meubles de cuisine; instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.