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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDEPENDENT INSURANCE
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ITINERAIRE BIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINERAIRE BIS
INDEPENDENT INSURANCE S.A.

Numéro de dépôt :
97668556
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2007

Présentation de la marque ITINERAIRE BIS

Déposée le 12 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) INDEPENDENT INSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITINERAIRE BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDEPENDENT INSURANCE domicilié(e) 11-15 Rue Saint-Georges, 75431 PARIS CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEPENDENT INSURANCE MR. Paul PHILLIPS - France.

La marque ITINERAIRE BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERAIRE BIS est expirée depuis le 12 mars 2007.

INDEPENDENT INSURANCE a également déposé les autres marques suivantes : Independent-courtier.com , KALEIDO , PLAN PROTECTION ENTREPRISE , TOPLIST , STANDING PLUS , ENERGIES , MINIFLOTTE , RUBAN BLEU , INDEPENDENT INSURANCE AUTO HAUT DE GAMME , independentcourtier.com


INDEPENDENT INSURANCE S.A. - 11-15 Rue Saint-Georges, 75431 PARIS CEDEX 09 - France


INDEPENDENT INSURANCE MR. Paul PHILLIPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Contrat d'assurance réservé aux utilisateurs de véhicules monospaces.