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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDEPENDENT INSURANCE
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INTUITU PERSONAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTUITU PERSONAE
INDEPENDENT INSURANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3002836
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2010

Présentation de la marque INTUITU PERSONAE

Déposée le 14 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) INDEPENDENT INSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTUITU PERSONAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDEPENDENT INSURANCE domicilié(e) 11/15, rue St Georges, 75431 PARIS Cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEPENDENT INSURANCE Stéphane ORY - France.

La marque INTUITU PERSONAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTUITU PERSONAE est expirée depuis le 14 janvier 2010.

INDEPENDENT INSURANCE a également déposé les autres marques suivantes : Independent-courtier.com , KALEIDO , PLAN PROTECTION ENTREPRISE , ITINERAIRE BIS , TOPLIST , STANDING PLUS , ENERGIES , MINIFLOTTE , RUBAN BLEU , INDEPENDENT INSURANCE AUTO HAUT DE GAMME


INDEPENDENT INSURANCE S.A. - 11/15, rue St Georges, 75431 PARIS Cedex 09 - France


INDEPENDENT INSURANCE Stéphane ORY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Contrat d'assurance de personnes destiné : - aux particuliers - aux entreprises.