Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

I ETUDIANT INFIRMIER
Association Indépendante Nancéienne des Etudiants en Soins Infirmiers (loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
95563003
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque I ETUDIANT INFIRMIER

Déposée le 13 mars 1995 par l'association loi 1901 Indépendante Nancéienne des Etudiants en Soins Infirmiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I ETUDIANT INFIRMIER »

Le déposant est l'association loi 1901 Indépendante Nancéienne des Etudiants en Soins Infirmiers domicilié(e) 13, Rue de Lorient Bâtiment Matisse, 54180 HEILLECOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHWALLER Laurent - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


Association Indépendante Nancéienne des Etudiants en Soins Infirmiers (loi du 1er Juillet 1901) - 13, Rue de Lorient Bâtiment Matisse, 54180 HEILLECOURT - France


SCHWALLER Laurent - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320361 - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 2001-04-09

Imprimés, publications, périodiques, papeteries, adhésifs (matière collante) pour la papéterie, matières plastiques pour l'emballage, carte à jouer.Vêtements, chapellerie.Divertissements; activités sportives et culturelles.Production de spectacles, organisation de concours en matières d'éducation et de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrés; organisations d'exposition à buts culturels ou éducatifs; réservations de place pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.