Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WELLMASS
Indépendance royale, SAS

Numéro de dépôt :
3798246
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2021
WELLMASS de Indépendance royale

Présentation de la marque WELLMASS

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Indépendance royale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WELLMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Indépendance royale domicilié(e) 19/25 Auguste Comte - 87023 - Limoges - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Indépendance royale domicilié(e) 19/25 Auguste Comte - 87023 - Limoges - France.

La marque WELLMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WELLMASS est expirée depuis le 18 janvier 2021.

Indépendance royale a également déposé les autres marques suivantes : OpenDesign , OPENDESIGN , INDEPENDANCE ROYALE , SILVER CULTURE , IDEALSOM , Boutique du Confort à domicile , INTEGRALDESIGN , Bain∼Royal , IdealDouche® , IdealShower


Indépendance royale, SAS - 19/25 Auguste Comte - 87023 - Limoges - France - SIREN 449559806


Indépendance royale - 19/25 Auguste Comte - 87023 - Limoges - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques.