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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE
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SILVERCULTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVERCULTURE
INDEPENDANCE ROYALE, SAS

Numéro de dépôt :
4120196
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2024
SILVERCULTURE de INDEPENDANCE ROYALE

Présentation de la marque SILVERCULTURE

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILVERCULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE domicilié(e) ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEPENDANCE ROYALE, Mme. LAURE BIGNON domicilié(e) ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France.

La marque SILVERCULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVERCULTURE est expirée depuis le 23 septembre 2024.

INDEPENDANCE ROYALE a également déposé les autres marques suivantes : OpenDesign , OPENDESIGN , INDEPENDANCE ROYALE , SILVER CULTURE , IDEALSOM , WELLMASS , Boutique du Confort à domicile , INTEGRALDESIGN , Bain∼Royal , IdealDouche®


INDEPENDANCE ROYALE, SAS - ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France - SIREN 449559806


INDEPENDANCE ROYALE, Mme. LAURE BIGNON - ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.