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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE
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OPENDESIGN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPENDESIGN
INDEPENDANCE ROYALE, SAS

Numéro de dépôt :
4121843
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
OPENDESIGN de INDEPENDANCE ROYALE

Présentation de la marque OPENDESIGN

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPENDESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE domicilié(e) ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEPENDANCE ROYALE, Mme. LAURE BIGNON domicilié(e) ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France.

La marque OPENDESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENDESIGN arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.

INDEPENDANCE ROYALE a également déposé les autres marques suivantes : OpenDesign , INDEPENDANCE ROYALE , SILVER CULTURE , IDEALSOM , WELLMASS , Boutique du Confort à domicile , INTEGRALDESIGN , Bain∼Royal , IdealDouche® , IdealShower


INDEPENDANCE ROYALE, SAS - ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France - SIREN 449559806


INDEPENDANCE ROYALE, Mme. LAURE BIGNON - ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installation de douche pour personnes à mobilité réduite, d'espace douche et d'équipements pour la salle de bain ;

Installation (pose) de douche et d'équipements de salle de bain ;

Distribution / livraison de douches et d'équipements de salle de bain.