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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE
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IDEALSOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEALSOM
INDEPENDANCE ROYALE, SAS

Numéro de dépôt :
4097381
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2024
IDEALSOM de INDEPENDANCE ROYALE

Présentation de la marque IDEALSOM

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDEALSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE domicilié(e) ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEPENDANCE ROYALE, Mme. LAURE BIGNON domicilié(e) ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France.

La marque IDEALSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097381.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEALSOM est expirée depuis le 12 juin 2024.

INDEPENDANCE ROYALE a également déposé les autres marques suivantes : OpenDesign , OPENDESIGN , INDEPENDANCE ROYALE , SILVER CULTURE , WELLMASS , Boutique du Confort à domicile , INTEGRALDESIGN , Bain∼Royal , IdealDouche® , IdealShower


INDEPENDANCE ROYALE, SAS - ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France - SIREN 449559806


INDEPENDANCE ROYALE, Mme. LAURE BIGNON - ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Appareils de massage ;

Literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Transport ; distribution (livraison de produits).