Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IdealShower
INDEPENDANCE ROYALE, SAS

Numéro de dépôt :
4020202
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2023
IdealShower de INDEPENDANCE ROYALE

Présentation de la marque IdealShower

Déposée le 16 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IdealShower » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE domicilié(e) ZI NORD, 19 /25 RUE AUGUSTE COMTE, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEPENDANCE ROYALE, M. BIGNON LAURE domicilié(e) ZI NORD, 19 /25 RUE AUGUSTE COMTE, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France.

La marque IdealShower a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IdealShower est expirée depuis le 16 juillet 2023.

INDEPENDANCE ROYALE a également déposé les autres marques suivantes : OpenDesign , OPENDESIGN , INDEPENDANCE ROYALE , SILVER CULTURE , IDEALSOM , WELLMASS , Boutique du Confort à domicile , INTEGRALDESIGN , Bain∼Royal , IdealDouche®


INDEPENDANCE ROYALE, SAS - ZI NORD, 19 /25 RUE AUGUSTE COMTE, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France - SIREN 449559806


INDEPENDANCE ROYALE, M. BIGNON LAURE - ZI NORD, 19 /25 RUE AUGUSTE COMTE, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Douches pour personnes à mobilité réduite ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ; Service d'installation (pose) de douches et d'équipements de salle de bain ;

Distribution (livraison de produits).