Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IdealDouche®
INDEPENDANCE ROYALE, SAS

Numéro de dépôt :
3927540
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
IdealDouche® de INDEPENDANCE ROYALE

Présentation de la marque IdealDouche®

Déposée le 15 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IdealDouche® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE domicilié(e) ZI NORD, 19/25 RUE AUGUSTE COMTE - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEPENDANCE ROYALE, Mme BIGNON LAURE domicilié(e) ZI NORD, 19/25 RUE AUGUSTE COMTE - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France.

La marque IdealDouche® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927540.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IdealDouche® est expirée depuis le 15 juin 2022.

INDEPENDANCE ROYALE a également déposé les autres marques suivantes : OpenDesign , OPENDESIGN , INDEPENDANCE ROYALE , SILVER CULTURE , IDEALSOM , WELLMASS , Boutique du Confort à domicile , INTEGRALDESIGN , Bain∼Royal , IdealShower


INDEPENDANCE ROYALE, SAS - ZI NORD, 19/25 RUE AUGUSTE COMTE - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France - SIREN 449559806


INDEPENDANCE ROYALE, Mme BIGNON LAURE - ZI NORD, 19/25 RUE AUGUSTE COMTE - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Installation de douches pour personnes à mobilité réduite ; Distribution (livraison de produits) ; Installation (pose) de douche et d'équipements de salle de bain pour les personnes à mobilité réduite ; Livraison de douche et d'équipements de salle de bain pour les personnes à mobilité réduite ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.