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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE
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Bain∼Royal
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Bain∼Royal
INDEPENDANCE ROYALE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3263255
Date de dépôt :
16/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/12/2023
Bain∼Royal de INDEPENDANCE ROYALE

Présentation de la marque Bain∼Royal

Déposée le 16 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Bain∼Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE domicilié(e) 19 à 25 rue Auguste Comte, Zone Industrielle Nord - 87280 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Bain∼Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bain∼Royal est expirée depuis le 16 décembre 2023.

INDEPENDANCE ROYALE a également déposé les autres marques suivantes : OpenDesign , OPENDESIGN , INDEPENDANCE ROYALE , SILVER CULTURE , IDEALSOM , WELLMASS , Boutique du Confort à domicile , INTEGRALDESIGN , IdealDouche® , IdealShower


INDEPENDANCE ROYALE, Société par Actions Simplifiée - 19 à 25 rue Auguste Comte, Zone Industrielle Nord - 87280 - LIMOGES - France - SIREN 449559806


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 24 mars 2004 - retrait partiel n°389404 - Publication au BOPI 2004-03-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 11 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°622727 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-11

Inscription le 24 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624341 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-24

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558702 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23

Elévateurs pour la baignoire, élévateurs d'escaliers, et leurs parties constitutives. Baignoires, baignoires thérapeutiques, et leurs parties constitutives.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.