Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art (Home) *
INDEPENDANCE GRAFF - IDPG - ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3204924
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
20/01/2013
Art (Home) * de INDEPENDANCE GRAFF - IDPG

Présentation de la marque Art (Home) *

Déposée le 20 janvier 2003 par INDEPENDANCE GRAFF - IDPGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Art (Home) * » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est INDEPENDANCE GRAFF - IDPGTODO domicilié(e) 660 Av. de la République - Résidence LONGCHAMP,59800 LILLE - 59800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 354 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEPENDANCE GRAFF Mr YORAM SALAMON domicilié(e) 77, rue de l'hôpital MILITAIRE,59800 LILLE - 59800 - France.

La marque Art (Home) * a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art (Home) * est expirée depuis le 20 janvier 2013.


INDEPENDANCE GRAFF - IDPG - ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 660 Av. de la République - Résidence LONGCHAMP,59800 LILLE - 59800 - France - SIREN 442354239


INDEPENDANCE GRAFF Mr YORAM SALAMON - 77, rue de l'hôpital MILITAIRE,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

• éditions de revues et périodiques. • revue (périodique). • journaux. • produits d'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.