Marque renouvelée - Marque en vigueur

ODAS
INDEP'AM, SA

Numéro de dépôt :
3594009
Date de dépôt :
11/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2028
ODAS de INDEP\'AM

Présentation de la marque ODAS

Déposée le 11 août 2008 par la Société Anonyme (SA) INDEP'AM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-38 du 19 septembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDEP'AM domicilié(e) 56 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 084 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INDEP'AM, M. LAGIER Frédéric domicilié(e) 56 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France.

La marque ODAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ODAS arrivera à expiration en date du 11 août 2028.

INDEP'AM a également déposé les autres marques suivantes : d'art-d'art , dart-dart.fr , OSCARR , dart-dart , dart dart , dart-dart.com , OMERR , VALIRE , OSCARR , d'art d'art


INDEP'AM, SA - 56 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France - SIREN 489084186


INDEP'AM, M. LAGIER Frédéric - 56 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 8 décembre 2009 - Renonciation partielle n°511615 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

Renouvellement avec limitation le 29 août 2018 n°2691488 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2018-08-29

Logiciels (programmes enregistrés) ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.