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Marques déposées par INDELICATO Pierre
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MODUL-GAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL-GAZ
INDELICATO Pierre, rue Pasteur-Martin-Luther King, (La Garénne Bréfaut), Bt B2, 78190 TRAPPES.

Numéro de dépôt :
1274848
Date de dépôt :
05/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1994

Présentation de la marque MODUL-GAZ

Déposée le 5 juin 1984 par INDELICATO Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL-GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INDELICATO Pierre, rue Pasteur-Martin-Luther King, (La Garénne Bréfaut), Bt B2, 78190 TRAPPES. - France.

La marque MODUL-GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL-GAZ est expirée depuis le 5 juin 1994.


INDELICATO Pierre, rue Pasteur-Martin-Luther King, (La Garénne Bréfaut), Bt B2, 78190 TRAPPES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

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