Marque expirée - Marque en non vigueur

KX7
INDELDIS SA

Numéro de dépôt :
3467436
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/12/2016
KX7 de INDELDIS

Présentation de la marque KX7

Déposée le 5 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) INDELDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « KX7 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDELDIS domicilié(e) 3 Avenue du Luan, BP 83372,31133 BALMA Cedex - 31133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 009 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDELDIS domicilié(e) 3 Avenue du Luan, BP 83372,31133 BALMA Cedex - 31133 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KX7 est expirée depuis le 5 décembre 2016.

INDELDIS a également déposé les autres marques suivantes : DID INDELDIS , INDELDIS


INDELDIS SA - 3 Avenue du Luan, BP 83372,31133 BALMA Cedex - 31133 - France - SIREN 776009979


INDELDIS - 3 Avenue du Luan, BP 83372,31133 BALMA Cedex - 31133 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.