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Marques déposées par Indel
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TROLLEYCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROLLEYCOM
Indel

Numéro de dépôt :
8617
Date de dépôt :
21/11/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TROLLEYCOM

Déposée le 21 novembre 1974 par Indel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TROLLEYCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Indel domicilié(e) (soc. à r. l.), 10, place Séverine, Le Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque TROLLEYCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque TROLLEYCOM est expirée depuis le 21 novembre 1984.


Indel - (soc. à r. l.), 10, place Séverine, Le Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475

Appareils et instruments destinés à la transmission par radio, courants porteurs, boucle magnétique, ligne téléphonique, conducteurs électriques sous ou hors tension, de tous signaux de télémesure, télésignalisation, télécommande, téléphonie, interphonie, téléalarme, système de téléprotection et toutes applications de transmissions mobiles ou fixes dans l'industrie.