Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAREETY
INDEEP SAS

Numéro de dépôt :
3468894
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
CLAREETY de INDEEP

Présentation de la marque CLAREETY

Déposée le 11 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAREETY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEEP domicilié(e) 178 Route de Cran Gevrier,74650 CHAVANOD - 74650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEEP domicilié(e) 178 Route de Cran Gevrier,74650 CHAVANOD - 74650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAREETY est expirée depuis le 11 décembre 2016.


INDEEP SAS - 178 Route de Cran Gevrier,74650 CHAVANOD - 74650 - France


INDEEP - 178 Route de Cran Gevrier,74650 CHAVANOD - 74650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Machines-outils ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.