Déposée le 22 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDECENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « INDECENCE SINCE 2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDECENCE domicilié(e) 68 BIS BD MEUSNIER DE QUERLON - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 903 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDECENCE, M. ROMAIN LE JUNTER domicilié(e) 68 BIS BD MEUSNIER DE QUERLON - 44000 - NANTES - France.
La marque INDECENCE SINCE 2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929253.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDECENCE SINCE 2012 est expirée depuis le 22 juin 2022.
INDECENCE, SARL - 68 BIS BD MEUSNIER DE QUERLON - 44000 - NANTES - France - SIREN 751903428
INDECENCE, M. ROMAIN LE JUNTER - 68 BIS BD MEUSNIER DE QUERLON - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de soirées.
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