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Marques déposées par Indécence des SensTODO
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INDÉCENCE DES SENS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INDÉCENCE DES SENS
Indécence des Sens, Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
3857362
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
INDÉCENCE DES SENS de Indécence des Sens

Présentation de la marque INDÉCENCE DES SENS

Déposée le 7 septembre 2011 par Indécence des SensTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDÉCENCE DES SENS »

Le déposant est Indécence des SensTODO domicilié(e) 7 Georges Clemenceau - 10150 - PONT SAINT MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 483 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Indécence des Sens domicilié(e) 7 Georges Clemenceau - 10150 - PONT SAINT MARIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Indécence des Sens, Entreprise Individuelle - 7 Georges Clemenceau - 10150 - PONT SAINT MARIE - France - SIREN 511483216


Indécence des Sens - 7 Georges Clemenceau - 10150 - PONT SAINT MARIE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581865 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.