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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDATECH
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SPOT4LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT4LINE
INDATECH, SAS

Numéro de dépôt :
3838840
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2021
SPOT4LINE de INDATECH

Présentation de la marque SPOT4LINE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPOT4LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDATECH domicilié(e) 385 AVENUE DES BARONNES - 34730 - PRADES LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 020 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDATECH domicilié(e) 385 AVENUE DES BARONNES - 34730 - PRADES LE LEZ - France.

La marque SPOT4LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT4LINE est expirée depuis le 15 juin 2021.

INDATECH a également déposé les autres marques suivantes : SAM-Flex , Hy-Ternity , API-Ness , SAM-Vax , IND^TECH , Mixif-Hy , Hy-Powder , Viserion


INDATECH, SAS - 385 AVENUE DES BARONNES - 34730 - PRADES LE LEZ - France - SIREN 519020077


INDATECH - 385 AVENUE DES BARONNES - 34730 - PRADES LE LEZ - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 6 mai 2019 - Changement d'adresse n°755849 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.