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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDATECH
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Hy-Ternity
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hy-Ternity
INDATECH, SAS

Numéro de dépôt :
3955018
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/10/2022
Hy-Ternity de INDATECH

Présentation de la marque Hy-Ternity

Déposée le 22 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Hy-Ternity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDATECH domicilié(e) 385 AVENUE DES BARONNNES - 34730 - PRADES LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 020 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDATECH, M. FABIEN CHAUCHARD domicilié(e) 385 AVENUE DES BARONNNES - 34730 - PRADES LE LEZ - France.

La marque Hy-Ternity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hy-Ternity est expirée depuis le 22 octobre 2022.

INDATECH a également déposé les autres marques suivantes : SAM-Flex , SPOT4LINE , API-Ness , SAM-Vax , IND^TECH , Mixif-Hy , Hy-Powder , Viserion


INDATECH, SAS - 385 AVENUE DES BARONNNES - 34730 - PRADES LE LEZ - France - SIREN 519020077


INDATECH, M. FABIEN CHAUCHARD - 385 AVENUE DES BARONNNES - 34730 - PRADES LE LEZ - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 6 mai 2019 - Changement d'adresse n°755849 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.