Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDATA
INDATA CORPORATION (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
1505566
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1998

Présentation de la marque INDATA

Déposée le 28 décembre 1988 par INDATA CORPORATION (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INDATA CORPORATION (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique) domicilié(e) 330 West 42nd Street NEW YORK, N.Y. 10036 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque INDATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDATA est expirée depuis le 28 décembre 1998.


INDATA CORPORATION (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique) - 330 West 42nd Street NEW YORK, N.Y. 10036 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Appareils et instruments électriques et électroniques;appareils et instruments de télécommunication, ordinateurs, appareils d'émission, notamment de radiodiffusion ou télédiffusion, appareils de réception d'émissions, notamment d'émissions de radiodiffusion ou télédiffusion, appareils pour fournir, afficher, transmettre ou recevoir des nouvelles, des données ou d'autres informations, et leurs parties constitutives.Services de conseils et d'informations dans le domaine commercial et des affaires en rapport avec la fourniture de nouvelles, de données et autres informations;services d'aménagements et de conseils pour entreprendre l'exploitation, la vente et la concession de licences de droits de propriété intellectuelle, de savoir-faire, d'idées, de concepts, d'inventions, de modèles et de produits.Emissions, notamment radiophoniques ou télévisées, services de transmission et de communication de données, services pour la fourniture ou l'affichage de nouvelles, données ou autres informations à partir d'une base de données informatisée, location, louage et location-vente d'appareils de télécommunication. Services de conseils en rapport avec la fourniture de nouvelles, de données et autres informations, le développement technique et l'évaluation de droits de propriété intellectuelle, de savoir-faire, d'idées, de concepts, d'inventions, de modèles et de produits, services de création et de conception de droits de propriété intellectuelle, de savoir-faire, d'idées, de concepts, d'inventions, de dessins et de produits, services de conseils technogiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.