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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDAR
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COMPAGNIE COLONIALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE COLONIALE
INDAR SA

Numéro de dépôt :
1361231
Date de dépôt :
21/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2015
COMPAGNIE COLONIALE de INDAR

Présentation de la marque COMPAGNIE COLONIALE

Déposée le 21 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) INDAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE COLONIALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDAR domicilié(e) Route de la gare,86130 DISSAY (dossier no 2294928) - 86130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 200 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERBERT.SMITH Céline BEY Avocat domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS (dossier no 2294928) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPAGNIE COLONIALE est expirée depuis le 21 novembre 2015.

INDAR a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE COLONIALE , DESTINATION VIGUEUR , DESTINATION DETENTE , SAORA , SENCHA CALIDA , LES CINQUANTIEMES RUGISSANTS , Le thé des Anges , DESTINATION MINCEUR , DESTINATION SAVEUR , DINER AUX CHANDELLES


INDAR SA - Route de la gare,86130 DISSAY (dossier no 2294928) - 86130 - France - SIREN 688200054


Cabinet HERBERT.SMITH Céline BEY Avocat - 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS (dossier no 2294928) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 8 août 2005 n°2294928 - Publication au BOPI 2005-08-08

Renouvellement sans limitation n°2054857 - Publication au BOPI 1995-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Inscription le 30 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340104 - Publication au BOPI 2002-01-30

Inscription le 4 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409551 - Publication au BOPI 2005-03-04

Inscription le 8 août 2005 - Changement d'adresse n°424046 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333961 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519824 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Thés.