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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDAR
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CC COMPAGNIE COLONIALE 1848
Marque expirée - Marque en non vigueur

CC COMPAGNIE COLONIALE 1848
INDAR Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3388139
Date de dépôt :
25/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015
CC COMPAGNIE COLONIALE 1848 de INDAR

Présentation de la marque CC COMPAGNIE COLONIALE 1848

Déposée le 25 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) INDAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CC COMPAGNIE COLONIALE 1848 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDAR domicilié(e) Route de la Gare,86130 DISSAY - 86130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 200 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERBERT SMITH Jérôme GIUSTI Avocat domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC COMPAGNIE COLONIALE 1848 est expirée depuis le 25 octobre 2015.

INDAR a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE COLONIALE , DESTINATION VIGUEUR , DESTINATION DETENTE , COMPAGNIE COLONIALE , SAORA , SENCHA CALIDA , LES CINQUANTIEMES RUGISSANTS , Le thé des Anges , DESTINATION MINCEUR , DESTINATION SAVEUR


INDAR Société Anonyme à Conseil d'Administration - Route de la Gare,86130 DISSAY - 86130 - France - SIREN 688200054


Cabinet HERBERT SMITH Jérôme GIUSTI Avocat - 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519824 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Thés. Préparations pour faire des boissons à base de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.