Marque expirée - Marque en non vigueur

KOMBUTHE
INDAR SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
95595263
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2015

Présentation de la marque KOMBUTHE

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) INDAR à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOMBUTHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDAR à Conseil d'Administration domicilié(e) Route de la Gare,86130 DISSAY (dossier no 2299452) - 86130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 200 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERBERT SMITH Jérôme GIUSTI Avocat domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS (dossier no 2299452) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KOMBUTHE est expirée depuis le 31 octobre 2015.


INDAR SA à Conseil d'Administration - Route de la Gare,86130 DISSAY (dossier no 2299452) - 86130 - France - SIREN 688200054


Cabinet HERBERT SMITH Jérôme GIUSTI Avocat - 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS (dossier no 2299452) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299452 - Publication au BOPI 2005-10-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519824 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Thés à usage diététique.Thés.Préparations pour faire des boissons à base de thé

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.