Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERCA
INDAL S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1348230
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2016

Présentation de la marque ALTERCA

Déposée le 26 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) INDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTERCA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDAL domicilié(e) 38-40 avenue Salvador Allende,93800 EPINAY SUR SEINE (dossier no 2310389) - 93800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 060 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2310389) - 95880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTERCA est expirée depuis le 26 mars 2016.

INDAL a également déposé les autres marques suivantes : INDALON , INDAL L'HYGIENE SANS FRONTIERES , TRIOXY , INDAL , INDAL L'HYGIENE A LA CARTE , INDALCA , ALTERCID , INDALCID , INDAL


INDAL S.A. société anonyme - 38-40 avenue Salvador Allende,93800 EPINAY SUR SEINE (dossier no 2310389) - 93800 - France - SIREN 722060050


Cabinet CHAMBON - 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2310389) - 95880 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2310389 - Publication au BOPI 2006-03-17

Renouvellement sans limitation n°2061717 - Publication au BOPI 1996-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la viticulture;produits chimiques destinés à conserver les aliments;désincrustants;bactéricides pour l'oenologie;détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;détartrants;détergents;détachants.Produits vétérinaires et hygiéniques;désinfectants;produits bactéricides, virulicides, fongicides, sporicides;produits pour détruire les animaux nuisibles; insecticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.