Déposée le 18 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDAIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDAIA domicilié(e) Z.A. Saint-Claude, Route des Plages, 83990 SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 929 655 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIACHETTI André INDAIA SARL - France.
La marque ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696189.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE est expirée depuis le 18 septembre 2007.
INDAIA SARL - Z.A. Saint-Claude, Route des Plages, 83990 SAINT-TROPEZ - France - SIREN 412929655
FIACHETTI André INDAIA SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Boissons de fruits et jus de fruits, boissons non alcooliques Cacao
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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