Déposée le 2 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) INDAGRO-GASQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « INDAGRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDAGRO-GASQUET domicilié(e) 16 rue Yves Glotin,33300 BORDEAUX - 33300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 810 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
La marque INDAGRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDAGRO est expirée depuis le 2 décembre 2013.
INDAGRO-GASQUET a également déposé les autres marques suivantes : INDAGRO-GASQUET
INDAGRO-GASQUET (Société Anonyme) - 16 rue Yves Glotin,33300 BORDEAUX - 33300 - France - SIREN 338810187
CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°389382 - Publication au BOPI 2004-02-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Cuves métalliques ; cuves de vinification (métalliques) ; cuves de concentration (métalliques). Machines, appareils électromécaniques et installations destinés au traitement du raisin et utilisés notamment lors des opérations suivantes : réception des vendanges, égrappage, foulage, macération, pressurage, décantation, filtration, désacidification ; égrappoirs (machines), égreneurs (machines), pressoirs, décuveurs, concentrateurs de moût (machines) ; machines vinicoles (autres que les véhicules) ; machines à filtrer, filtres (parties de machines, de moteurs ou parties d'installations domestiques ou industrielles) ; appareils électromécaniques pour la préparation et le traitement de boissons et de tous autres liquides alimentaires ; machines, appareils électromécaniques et installations pour le traitement des effluents liquides et notamment des effluents liquides issus de l'industrie vinicole ; pompes à vins, pompes à vendange, pompe à décuvage ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; appareils de lavage ; machines et installations de nettoyage. Appareils de chauffage, appareils de réfrigération, appareils de thermorégulation, installations de régulation thermique destinées notamment à l'industrie vinicole et autres industries agroalimentaires, échangeurs thermiques, réchauffeurs et refroidisseurs pour moûts et vins ; appareils de stérilisation destinés notamment à la stérilisation de l'embouteillage ; installations pour l'approvisionnement, la distribution, la filtration et la purification de l'eau ; installations pour la filtration et la purification des effluents liquides et notamment des effluents liquides issus de l'industrie vinicole.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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