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Marques déposées par l'association loi 1901 Incubateur Régional Poitou Charentes
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ETINCEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETINCEL
Incubateur Régional Poitou Charentes, Association régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3636880
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2019
ETINCEL de Incubateur Régional Poitou Charentes

Présentation de la marque ETINCEL

Déposée le 16 mars 2009 par l'association loi 1901 Incubateur Régional Poitou Charentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETINCEL »

Le déposant est l'association loi 1901 Incubateur Régional Poitou Charentes domicilié(e) 5 rue Raoul Follereau BP 635 - 86022 - POITIERS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Incubateur Régional Poitou Charentes domicilié(e) 5 rue Raoul Follereau BP 635 - 86022 - POITIERS Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCEL est expirée depuis le 16 mars 2019.

Incubateur Régional Poitou Charentes a également déposé les autres marques suivantes : ENGINN SOFTWARE , JobInnovation , Poitou Charentes Innovation Valley PCIV , IW4L Innovative Workload for Laboratories


Incubateur Régional Poitou Charentes, Association régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 - 5 rue Raoul Follereau BP 635 - 86022 - POITIERS Cedex - France


Incubateur Régional Poitou Charentes - 5 rue Raoul Follereau BP 635 - 86022 - POITIERS Cedex - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

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Formation ;

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