Incubateur d'entreprises innovantes de Franche-Comté, association
Numéro de dépôt :
4190331
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2025
Présentation de la marque Incubateur de Franche-Comté
Déposée le 18 juin 2015 par la société Incubateur d'entreprises innovantes de Franche-Comté
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Incubateur de Franche-Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la société Incubateur d'entreprises innovantes de Franche-Comté domicilié(e) 18 rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 856 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Incubateur d'entreprises innovantes de Franche-Comté, Mme Tatin Blandine domicilié(e) 18 rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France.
La marque Incubateur de Franche-Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Incubateur de Franche-Comté arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.
Incubateur d'entreprises innovantes de Franche-Comté, association - 18 rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France - SIREN 432856334
Incubateur d'entreprises innovantes de Franche-Comté, Mme Tatin Blandine - 18 rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685296 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Equipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Stockage électronique de données ;
Services de réseautage social en ligne.
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