Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Watt'Solution
INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI, Association

Numéro de dépôt :
4043614
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
Watt\'Solution de INCUBATEUR D\'ENTREPRISES BUSI

Présentation de la marque Watt'Solution

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Watt'Solution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI, Association domicilié(e) Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI, Mme. Isabelle MOUNIER domicilié(e) Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France.

La marque Watt'Solution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Watt'Solution est expirée depuis le 29 octobre 2023.

INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI a également déposé les autres marques suivantes : CELL&CO , MAÏDOTEC , SOLARHYD , PUZZ'LUNCH , MiT'rep , REOVIZ , MYAKIATTO , E-PHYS , FACILE A OFFRIR , ICTYOPHARMA


INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI, Association - Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France


INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI, Mme. Isabelle MOUNIER - Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 23 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706657 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros d'appareils de chauffage, d'appareils de production de chaleur, de capteurs solaires à conversion thermique, de collecteurs solaires à conversion thermique, de panneaux solaires photovoltaïques, et d'appareils et instruments de production d'électricité utilisant l'énergie solaire ;

Direction de travaux de construction ; service de réparation, entretien et maintenance d'appareils et instruments de production d'énergie ; travaux d'ingénieurs en construction ; information en matière de construction ; information en matière d'installation d'appareils et instruments de production d'électricité utilisant l'énergie solaire ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans les domaines de la production d'énergie et de l'économie d'énergie ; Etude de projets techniques dans le domaine de la production d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; audits en matière d'énergie ; conseil en architecture.