Déposée le 3 avril 2012 par Incubateur d'Entreprises BUSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « NOLEA-JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est Incubateur d'Entreprises BUSI, Association domicilié(e) Biopôle Clermont Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Incubateur d'Entreprises BUSI, Mlle Isabelle MOUNIER domicilié(e) Biopôle Clermont Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France.
La marque NOLEA-JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Incubateur d'Entreprises BUSI, Association - Biopôle Clermont Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France
Incubateur d'Entreprises BUSI, Mlle Isabelle MOUNIER - Biopôle Clermont Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 3 décembre 2013 - Renonciation partielle n°613763 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Inscription le 3 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617687 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Inscription le 14 avril 2014 - Concession de licence n°622922 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-14
Inscription le 2 novembre 2015 - Résiliation de licence n°657305 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02
Parfums, eaux de toilettes ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; produits pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène corporelle, produits pour la toilette corporelle ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, huiles, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; produits non médicamenteux pour la protection et les soins de la peau ; dentifrices ; laits ; gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage pour le corps et les phanères ; masques de beauté ; produits de démaquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles ; produits de rasage ; dépilatoires ;
Produits diététiques sous forme solide ou liquide, adaptés à un usage médical ou pour une alimentation particulière destinée à compenser ou à corriger des carences ou déséquilibres du métabolisme en éléments nutritifs ; compléments nutritionnels et produits diététiques sous forme solide ou liquide, adaptés à un usage médical, ou pour une alimentation particulière, destinés à traiter et à corriger les dérèglements métaboliques, y compris les troubles de la digestion ou du transit intestinal ainsi que les effets de la ménopause ou de l'andropause ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments ; produits et préparations cosmétiques sous toutes formes galéniques, y compris par administration orale, pour les soins non médicamenteux et la beauté du corps, du visage, de la peau, des cheveux, des yeux, des ongles et des lèvres ; produits cosmétiques et de soins corporels non médicamenteux sous toutes formes galéniques, y compris par administration orale, pour les soins et la beauté des cheveux ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Education en matière de dermo-cosmétique ; organisation de congrès ; séminaires, colloques et conférences ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, notamment dans le domaine cosmétique, nutri-cosmétique, pharmaceutique, phytopharmaceutique ou alimentaire ; recherches biologiques ;
Services de salons de beauté, de coiffure ; services de conseils en matière d'hygiène et de soins ; services de conseils en matière de cosmétologie et de dermatologie, de soins du corps et de beauté ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
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