Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

E-PHYS
INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI, Association

Numéro de dépôt :
3999773
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
E-PHYS de INCUBATEUR D\'ENTREPRISES BUSI

Présentation de la marque E-PHYS

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-PHYS »

Le déposant est INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI, Association domicilié(e) Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI, Mme. Isabelle MOUNIER domicilié(e) Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI a également déposé les autres marques suivantes : CELL&CO , MAÏDOTEC , SOLARHYD , PUZZ'LUNCH , MiT'rep , REOVIZ , MYAKIATTO , Watt'Solution , FACILE A OFFRIR , ICTYOPHARMA


INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI, Association - Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France


INCUBATEUR D'ENTREPRISES BUSI, Mme. Isabelle MOUNIER - Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 23 janvier 2014 - Rejet total n°617156 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Appareils et instruments scientifiques ; appareils de mesurage des signaux électriques ; appareils de mesurage non à usage médical employés en électrophysiologie ; équipements pour le traitement d'informations scientifiques ; équipements pour le traitement et l'analyse de résultats précliniques en électrophysiologie ; logiciels et programmes d'ordinateur ; logiciel de traitement et d'analyse de résultats précliniques en électrophysiologie ;

Formation ; conduite d'atelier de formation intra-entreprises dans le domaine de l'électrophysiologie ; organisation et conduite de séminaires, conférences et congrès ;

Services de laboratoires scientifiques à savoir service préclinique en électrophysiologie in vivo ; services d'expertise et d'analyse scientifique rendue par des laboratoires spécialisés en électrophysiologie préclinique ; service préclinique en électrophysiologie in vivo appliqué à l'algologie ; conception et développement de logiciels et de bases de données à caractère scientifique.