Déposée le 19 mars 2001 par INCUBATEUR BUSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLOWGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est INCUBATEUR BUSI, domicilié(e) BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "FLOWGENE", 63360 SAINT-BEAUZIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCUBATEUR BUSI - France.
La marque FLOWGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOWGENE est expirée depuis le 19 mars 2011.
INCUBATEUR BUSI - BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "FLOWGENE", 63360 SAINT-BEAUZIRE - France
INCUBATEUR BUSI - France
Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331492 - Publication au BOPI 2001-09-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'a l'agriculture, l'horticulture etla. Sylviculture ; Résines artficielles a l'état brut ; Engrais pour les terres ; Compositions extinctrices ; Préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Matières tannantes ; Adhésifs (matière collantes) destinés à l'industrie appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction duson ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs extincteurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FLOWGENE"