INCOTEC INFORMATION & COMMUNICATION PRODUCTS B.V., société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1507713
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2009
Présentation de la marque INCOTEC
Déposée le 9 janvier 1989 par la société étrangère INCOTEC INFORMATION & COMMUNICATION PRODUCTS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INCOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère INCOTEC INFORMATION & COMMUNICATION PRODUCTS B.V domicilié(e) Hambakenwetering 10-B, 5231DC 's-Hertogenbosch, Pays-Bas (dossier no 2134075) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2134075) - France.
La marque INCOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INCOTEC est expirée depuis le 9 janvier 2009.
INCOTEC INFORMATION & COMMUNICATION PRODUCTS B.V a également déposé les autres marques suivantes : ICT
INCOTEC INFORMATION & COMMUNICATION PRODUCTS B.V., société de droit néerlandais - Hambakenwetering 10-B, 5231DC 's-Hertogenbosch, Pays-Bas (dossier no 2134075) - Pays-Bas
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2134075) - France
Renouvellement avec limitation le 7 janvier 1999 n°2134075 - Publication au BOPI 1999-01-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 15 juin 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°63865 - Publication au BOPI 1992-06-15
Calculateurs et ordinateurs ; mémoires de calculateurs ; programmes de calculateurs et programmes d'ordinateurs ; programmes enregistrés pour calculateurs ; périphériques de calculateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la mémorisation et la copie de données, de textes, de manuscrits, de sons ou d'images ; supports magnétiques de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils fonctionnant avec des pièces ; installations téléphoniques ; appareils téléphoniques ; appareils téléphoniques portatifs ; appareils téléphoniques sans fil ; machines à calculer. Horlogerie et instruments chronométriques. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes de calculateurs ; machines à couper le papier.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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