INCOTEC INFORMATION & COMMUNICATION PRODUCTS B.V., société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1507714
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2009
Présentation de la marque ICT
Déposée le 9 janvier 1989 par la société étrangère INCOTEC INFORMATION & COMMUNICATION PRODUCTS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ICT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère INCOTEC INFORMATION & COMMUNICATION PRODUCTS B.V domicilié(e) Hambakenwetering 10-B, 5231 DC's-Hertogenbosch, Pays-Bas (dossier no 2134077) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2134077) - France.
La marque ICT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICT est expirée depuis le 9 janvier 2009.
INCOTEC INFORMATION & COMMUNICATION PRODUCTS B.V a également déposé les autres marques suivantes : INCOTEC
INCOTEC INFORMATION & COMMUNICATION PRODUCTS B.V., société de droit néerlandais - Hambakenwetering 10-B, 5231 DC's-Hertogenbosch, Pays-Bas (dossier no 2134077) - Pays-Bas
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2134077) - France
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1999 n°2134077 - Publication au BOPI 1999-01-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Calculateurs et ordinateurs;mémoires de calculateurs;programmes de calculateurs et programmes d'ordinateurs;programmes enregistrés pour calculateurs;périphériques de calculateurs;machines à copier;télécopieurs;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la mémorisation et la copie de données, de textes, de manuscrits, de sons ou d'images;supports magnétiques de données;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils fonctionnant avec des pièces;installations téléphoniques;appareils téléphoniques;appareils téléphoniques portatifs;appareils téléphoniques sans fil;machines à calculer.Horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes de calculateurs; machines à couper le papier.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ICT"