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Marques déposées par la société étrangère INCORPORATED BRANDS LIMITED
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SYMBOLE NATIONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYMBOLE NATIONAL
INCORPORATED BRANDS LIMITED société de droit russe

Numéro de dépôt :
3434063
Date de dépôt :
12/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2016
SYMBOLE NATIONAL de INCORPORATED BRANDS LIMITED

Présentation de la marque SYMBOLE NATIONAL

Déposée le 12 juin 2006 par la société étrangère INCORPORATED BRANDS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYMBOLE NATIONAL »

Le déposant est la société étrangère INCORPORATED BRANDS LIMITED domicilié(e) 5 Beregovoy Proezd,121087 MOSCOU,FEDERATION DE RUSSIE - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMBOLE NATIONAL est expirée depuis le 12 juin 2016.


INCORPORATED BRANDS LIMITED société de droit russe - 5 Beregovoy Proezd,121087 MOSCOU,FEDERATION DE RUSSIE - Russie


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier vins mousseux, cognac, vodka, brandy.