Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANOT
INCORPONOT, SARL

Numéro de dépôt :
4082814
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2024
PLANOT de INCORPONOT

Présentation de la marque PLANOT

Déposée le 9 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCORPONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PLANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCORPONOT domicilié(e) 2 rue de Poulas - 41110 - COUFFY - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 141 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque PLANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANOT est expirée depuis le 9 avril 2024.

INCORPONOT a également déposé les autres marques suivantes : mutuanot , BOUCLE NORD SEINE , 1 HAUTS-DE-SEINE , 1 MALARD associés , Planot , ARGONOT , CASTOR ET POLLUX , Malard 1 Paris , MA Négociation , MALARD


INCORPONOT, SARL - 2 rue de Poulas - 41110 - COUFFY - France - SIREN 529141996


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Supports d'enregistrement magnétiques ; appareils, dispositifs (appareils) et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception des images ; matériel informatique (ordinateurs), puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; appareils pour le stockage de données ; logiciels utilitaires ; logiciels ; logiciels informatiques, à savoir, logiciels pour la gestion de l'information et pour l'organisation et l'analyse de données ; gestion de projet ; gestion de clientèle ; planification commerciale ; publipostage et gestion commerciale financière ; logiciels pour services en ligne de collaboration, stockage et édition de documents ; programmes utilitaires pour la gestion et l'administration en matière de propriété intellectuelle ; programmes informatiques pour la gestion commerciale, la gestion d'actifs et la gestion de l'administration d'actifs ; programmes de traitement de texte ; programmes de carnet d'adresses ; programmes de calcul ; programmes de gestion d'ordinateurs ; serveurs informatiques ; programmes du système d'exploitation et toute une série de programmes d'applications informatiques connexes ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs et dispositifs électroniques ; logiciels de cryptage de données ; logiciels d'analyse et de récupération de données ; logiciels de sauvegarde système, traitement de données, stockage de données, gestion de fichiers et gestion de bases de données ; logiciels de télécommunication et de communication via des réseaux de communication locaux ou mondiaux, y compris l'Internet, les Intranets, les Extranets, la télévision, la communication mobile, les réseaux cellulaires et satellites ; logiciels de conception, création, publication et hébergement de sites Web ; logiciels d'accès à des réseaux de communication, y compris à l'Internet ; bulletins d'information électroniques et publications téléchargeables ;

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir livres, magazines, journaux, bandes dessinées, revues, périodiques, plaquettes, manuscrits, manuels, notices, rapports, dépliants, pamphlets, bulletins, bulletins d'information, livres, publications, livrets, produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; manuels d'instructions ; revues de presse ; flyers ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau [à l'exception des meubles] ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de conseils commerciaux ; expertises en affaires ; consultation pour la direction des affaires ; services de conseil en matière commerciale ; consultation pour la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; étude de marché ; prévisions économiques ; traitement de texte ; conseils en organisation des affaires et en management ; aide à la direction des affaires ; travaux de bureau ; sondages d'opinion ; recherches de marchés ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion administrative d'entreprises (pour le compte de tiers) ; systématisation de données dans un fichier central ; estimation en affaires commerciales ; informations d'affaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de mise à jour de bases de données ; gestion d'une base de données de noms de domaine et de projets sur l'Internet ; recherche et développement de nouveaux concepts dans le domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; marketing interactif ;

Télécommunications ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; service de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; conseils en communication ; messagerie électronique ; messageries et courrier éléctroniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; SaaS (logiciel-service), à savoir fourniture d'accès en ligne à des logiciels et équipements informatiques pour le stockage virtuel et le réseautage en tant que services informatiques à la demande (“ informatique à la demande ”), à savoir fourniture d'accès à des systèmes et environnements informatiques virtuels par le biais de l'infonuagique ;

Éducation ; formation ; entrainements ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès, de forums, de formations professionnelles et éducatives en matière de logiciels et de réseaux de télécommunications notamment l'Internet, en matière de noms de domaine ; édition de livres, revues, magazines, articles en matière de logiciels et de réseaux de télécommunications notamment l'Internet ;

Études de projets techniques ; évaluation, estimations et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception et développement de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; mise à jour de logiciels et de programmes informatiques ; services informatiques, à savoir : gestion de fichiers informatiques, élaboration [conception], mise à jour, location de logiciels informatiques ; services d'aide technique à l'exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données conseils en informatique ; fourniture de services de recherches en ligne pour des tiers dans divers domaines ; recherches et développements de nouveaux produits ; service d'indexation de sites Internet ; création et développement de projets sur l'Internet ; surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location temporaire d'un logiciel en ligne non téléchargeable ; services liés à la sécurité des communications en ligne et des transactions en ligne ; service de sauvegarde de données ; assistance technique en informatique pour des tiers fournies en ligne ; services de conception de logiciels ; services d'hébergement de sites Web pour des tiers ;

Services juridiques ; services de prestations de services et conseils de notaire, à savoir services juridiques et conseils juridiques rendus par un notaire ; recherches judiciaires ; recherches légales ; médiation ; services d'occupation de logements en l'absence des habitants ; services de contentieux.