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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCOPOL
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DOUCLIMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUCLIMA
INCOPOL SAS

Numéro de dépôt :
3438785
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
DOUCLIMA de INCOPOL

Présentation de la marque DOUCLIMA

Déposée le 3 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCOPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCLIMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCOPOL domicilié(e) 3 AMITIE,57645 NOISSEVILLE - 57645 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 209 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCOPOL domicilié(e) 3 AMITIE,57645 NOISSEVILLE - 57645 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCLIMA est expirée depuis le 3 juillet 2016.

INCOPOL a également déposé les autres marques suivantes : EOS


INCOPOL SAS - 3 AMITIE,57645 NOISSEVILLE - 57645 - France - SIREN 485209845


INCOPOL - 3 AMITIE,57645 NOISSEVILLE - 57645 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ;Bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;Tissus ; tissus élastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).