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Marques déposées par InControl
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ATRIOVERTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATRIOVERTER
InControl, Inc. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware)

Numéro de dépôt :
97658927
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2007

Présentation de la marque ATRIOVERTER

Déposée le 14 janvier 1997 par InControl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATRIOVERTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est InControl, Inc. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware), domicilié(e) 6675 - 185th Avenue N.E., Redmond, Washington 98052-6734 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ATRIOVERTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATRIOVERTER est expirée depuis le 14 janvier 2007.

InControl a également déposé les autres marques suivantes : PERIMETER SOLO , MIRROR IMAGE , ATRIOVERSION , METRIX , PERIMETER


InControl, Inc. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) - 6675 - 185th Avenue N.E., Redmond, Washington 98052-6734 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 19 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335137 - Publication au BOPI 2001-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Appareils électroniques implantables destinés à la surveillance et/ou au contrôle des rythmes cardiaques irréguliers, des rythmes cardiaques variables et/ou à l'apport anormal de sang et appareils externes de contrôle cardiaque et/ou du pouls associés aux produits précités