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Marques déposées par InControl Incorporated
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INCONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCONTROL
InControl Incorporated

Numéro de dépôt :
93456494
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque INCONTROL

Déposée le 23 février 1993 par InControl Incorporated auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est InControl Incorporated, domicilié(e) 6675-185th Avenue N.E., Suite 100, REDMOND, Washington 98052 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque INCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCONTROL est expirée depuis le 23 février 2003.

InControl Incorporated a également déposé les autres marques suivantes : INCONTROL


InControl Incorporated - 6675-185th Avenue N.E., Suite 100, REDMOND, Washington 98052 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 19 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335137 - Publication au BOPI 2001-11-19

Inscription le 12 décembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°194649 - Publication au BOPI 1995-12-12

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Appareils électroniques implantables permettant la surveillance et/ou le contrôle des rythmes cardiaques irréguliers, des rythmes cardiaques variables et/ou appareils de surveillance des irrégularités du flux sanguin, appareil externe de contrôle des fonctions cardiaques et/ou appareils y relatifs permettant la surveillance du pouls