Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WHITE LOIRE WINE
SCEA

Numéro de dépôt :
3276618
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014
WHITE LOIRE WINE de Inconnu

Présentation de la marque WHITE LOIRE WINE

Déposée le 23 février 2004 par InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WHITE LOIRE WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est InconnuTODO domicilié(e) Domaine Champeau ayant son siège social à St Andelain (Niève) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 440 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE CHAMPEAU Propriétaire – Récoltant domicilié(e) St Andelain - France.

La marque WHITE LOIRE WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHITE LOIRE WINE est expirée depuis le 23 février 2014.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


SCEA - Domaine Champeau ayant son siège social à St Andelain (Niève) - France - SIREN 352440531


SCEA DOMAINE CHAMPEAU Propriétaire – Récoltant - St Andelain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Forme d'étiquette sur bouteille de vin (forme de silex).