Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEUX CÉPAGES
Numéro de dépôt :
1346227
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1996
Présentation de la marque VIEUX CÉPAGES
Déposée le 12 mars 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX CÉPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIEUX CÉPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50935 - Publication au BOPI 1991-01-25