Déposée par voie électronique le 18 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VENTE-DRIVE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu domicilié(e) 17 avenue nelson mandela 93290 Tremblay en france - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 372 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SARL domicilié(e) 17 avenue nelson mandela 93290 Tremblay en france - France.
La marque VENTE-DRIVE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SARL, SARL - 17 avenue nelson mandela 93290 Tremblay en france - France - SIREN 502372287
SARL SARL - 17 avenue nelson mandela 93290 Tremblay en france - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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