Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URSUS

Numéro de dépôt :
1135826
Date de dépôt :
23/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque URSUS

Déposée le 23 mai 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « URSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque URSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque URSUS est expirée depuis le 23 mai 1990.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE , LE JOURNAL DE LA BIO INDUSTRIE CFIE



LE CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051

Inscription le 22 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49586 - Publication au BOPI 1990-11-22

Inscription le 22 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49585 - Publication au BOPI 1990-11-22

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses;et notamment des tracteurs, moteurs à combustion interne et leurs pièces détachées.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment des tracteurs, moteurs à combustion interne et leurs pièces détachées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.