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Marques déposées par Inconnu
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TVT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TVT

Numéro de dépôt :
1326136
Date de dépôt :
09/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/1995
TVT de Inconnu

Présentation de la marque TVT

Déposée le 9 mai 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TVT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque TVT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 24

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Cabinet Michel LAURENT. - France


Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48695 - Publication au BOPI 1990-10-15

Cadres de vélos;mâts de bateaux, notamment de voiliers et de planches à voile.Etoffes pour le renforcement des matières plastiques;mâts, étoffes, tissus pour l'isolation;produits composites à base de matières plastiques renforcées par des étoffes textiles;nappes textiles unidirectionnelles pré-imprégnées;produits textiles tubulaires composites non métalliques. Gaines textiles tressées tubulaires, rubans tissés pour le renforcement de matières plastiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).