Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUSSY
Numéro de dépôt :
1157041
Date de dépôt :
10/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TUSSY
Déposée le 10 décembre 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 août 1990 - Transmission de propriété n°47561 - Publication au BOPI 1990-08-24