Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROIS CÉPAGES
Numéro de dépôt :
1175678
Date de dépôt :
08/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TROIS CÉPAGES
Déposée le 8 février 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS CÉPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TROIS CÉPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50264 - Publication au BOPI 1990-12-19